Hugo Beuvant


Docteur en droit de l’Université de Rennes 1

Contact : hugo.beuvant@gmail.com

Sujet de Thèse 

Les Patriotes des républiques sœurs (Italie, Suisse, Provinces-Unies) face au modèle juridique français 1795-1799, sous la direction du professeur Sylvain Soleil (soutenue le 27 novembre 2018).

Résumé

Entre 1795 et 1799, la France cherche à mettre en place une ceinture de républiques autour d’elle pour faire face aux monarchies dominantes. L’Europe des révolutions se dessine et remplace alors celle des couronnes. Ces républiques, crées par la France entre 1795 et 1799 en Suisse, dans les Provinces-Unies et en Italie, sont appelées les « républiques sœurs ».

La fondation d’une telle république, avec tout ce qui en découle (ambassades, débats, discours, pamphlets, journaux, élections, contrôles multiples par les forces d’occupation, travaux constitutionnels, législatifs, codificateurs, etc.), met en jeu un certain nombre d’acteurs au premier rang desquels l’on retrouve les « Patriotes » des républiques sœurs – des réformateurs bataves, italiens, suisses – et les Français – des directeurs, des généraux, des commissaires civils, des ministres plénipotentiaires, etc.

Or, les relations entre ces deux acteurs doivent être analysées au regard de facteurs géopolitiques, culturels et techniques qui permettent au système juridique français de constituer un modèle ; modèle à partir duquel les Patriotes construisent leurs propres systèmes juridiques. En effet, il y a d’un côté les textes français qui forment système. Il y a ce système que les Français, par toutes sortes de vecteurs, souhaitent exporter à l’international. De l’autre côté, il y a les Patriotes qui se trouvent face à ce modèle et qui sont associés au processus constitutionnel et législatif.

Par conséquent, l’enjeu de la thèse est de s’interroger sur l’importance du recours au modèle juridique français de la part de ces réformateurs. Entre transposition ou transfert du modèle juridique français, la question se pose. Par surcroît, il s’agit d’établir à travers les documents qui nous montrent les idées et l’action des Patriotes, une histoire du droit français vue et utilisée de l’extérieur. Cette thèse d’histoire comparée du droit cherche alors à répondre à une série de questionnements. Avant l’instauration des républiques sœurs, les Patriotes sont-ils en admiration devant le modèle français ? Sont-ils suspicieux ? Durant le processus de création de la république, les Patriotes peuvent-ils s’assurer d’un quelconque pouvoir d’interprétation du modèle ? Peuvent-ils réinterpréter les textes en fonction d’objectifs cachés ? Ont-ils la possibilité de refuser des consignes, de modifier volontairement le modèle ou sont-ils contraint d’accepter les consignes françaises ? Une fois la république sœur constituée, les Patriotes sont-ils déçus ? Sur quels éléments du modèle juridique français ont-ils pu imposer leurs vues ?

Mots clés : Modèle juridique français, Patriotes, républiques sœurs, droit comparé, ministère des affaires étrangères, codes, constitutions, XVIIIe siècle.

Keywords : French legal models, Patriots, sister republics, comparative law, ministry of foreign affairs, codes, constitutions, 18th century.

Thématiques de recherche

Histoire comparée du droit, Histoire de la culture juridique européenne, Histoire des républiques sœurs.

Mémoires

Master 2 : Les Patriotes des républiques sœurs face au modèle juridique français 1795-1799, sous la direction du professeur Sylvain Soleil, Université de Rennes 1, 2013.

Master 1Cormenin et le modèle juridique français au XIXe siècle, sous la direction du professeur Sylvain Soleil, Université de Rennes 1, 2012.

Articles

« Comparer à l’ombre de la grande nation. L’activité juridique des réformateurs des républiques sœurs », in Clio@Themis, 13, 2017.

Communications

  • « Confirmer la Révolution. La signature des traités d’alliance entre la France et les républiques sœurs », Journées internationales de la société d’histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Maastricht, 26 mai 2017.
  • « The Patriots of Sister Republics to the Test of Codification. The examples of Petrus Wierdsma and Giovanni Bonaventura Spannocchi », communication à l’Ecole de droit de l’Université Erasme, Rotterdam (Pays-Bas), 14 septembre 2015.
  • « Les Patriotes des républiques sœurs face au modèle juridique français », Journées internationales de la Société d’Histoire du Droit La controverse, Rennes, 30 mai 2015.
  • « Comparer à l’ombre de la Grande Nation. L’activité juridique des Patriotes des Républiques Soeurs », Colloque international Du comparatisme au Droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets, les enjeux, Université Paris Descartes, 7 mai 2015.
  • « Willem Antony Ockerse, Francesco Mario Pagano et Peter Ochs. Trois Patriotes face au modèle constitutionnel français de l’An III », conférence organisée dans le cadre du Master 2 mention Histoire du droit, Centre d’histoire du droit de l’Université de Rennes 1, 9 avril 2014.
  • « Translate french speech from the legislature of the Year III in the Neapolitan Republic of 1799 », XXIst Annual Forum of Young Legal Historians, Tel Aviv (Israël), 1-3 mars 2015.

Enseignements

  • 2013-2015 :

TD d’Histoire des sources du droit, Université de Rennes 1, (Pr. Anthony Mergey).

  • 2014-2015 :

TD d’Histoire du droit et des institutions politiques après 1789, à l’Institut catholique de Rennes.