Jean-Romain Ferrand-Hus


Doctorant contractuel de l’Université de Rennes 1

Contact : jeanromainferrandhus90@gmail.com

Sujet de Thèse 

La diplomatie de Napoléon III, vecteur d’influence et de diffusion du modèle politique et juridique français, sous la direction du professeur Anthony Mergey, depuis 2014.

Résumé

La France de Napoléon III apparaît incontestablement comme une puissance de premier ordre sur le plan culturel, économique, social, politique et juridique. Dans ces deux derniers domaines, et de façon plus aiguë dans celui du droit, la France apparaît même comme un modèle, en Europe et ailleurs. Cette « mode française » n’est pas chose récente ; elle a commencé dans les années 1820, période à compter de laquelle les modèles politiques et juridiques français circulent, sont commentés, loués ou critiqués, repris, imités, copiés, transplantés. Ils constituent alors une source d’inspiration –synonyme d’attirance, de rivalité ou de répulsion– pour les réformateurs étrangers.

La diffusion et le recours au « modèle français » s’appuient sur de nombreux vecteurs. Parmi ces vecteurs figure la diplomatie. Or, il apparaît que le Second Empire ouvre une période brillante de l’histoire diplomatique française, voire, à certains égards, un « âge d’or », symbolisant le temps de la reconquête de la puissance. La politique étrangère de Napoléon III est incontestablement marquée du sceau de la modernité et de l’expansionnisme. La vision européenne de l’Empereur s’incarne à la fois dans la promotion d’une confédération des nations pour garantir la paix et dans un principe politique qui lui est cher, le respect des nationalités. La vitalité de la politique étrangère se manifeste en premier lieu par la politique italienne. Suite à la victoire des armées franco-sardes sur l’Autriche, l’Empereur aidé de son ministre des Affaires étrangères Edouard Thouvenel, entend favoriser la formation d’une nouvelle Italie, qui bien que libérée du joug autrichien resterait néanmoins soumise à une organisation confédérale afin de ne pas entraver la prédominance française. Enfin, la diplomatie impériale s’illustre en Orient. Les diplomates de l’empereur, attachés à la défense des minorités chrétiennes jouent en même temps de leur influence pour tenter d’introduire dans le droit ottoman des règles, des principes et des institutions inspirés du droit français. Même si plusieurs des projets portés par les Tuileries et le Quai d’Orsay ne purent (surent ?) être mis en application, il n’en demeure pas moins que l’action réformatrice de la diplomatie française fut plus que jamais une réalité. Portée par les idées novatrices de l’Empereur et présentant parfois un double visage (la diplomatie officielle cohabitant avec une diplomatie secrète) la diplomatie a déployé d’importants effort–trop souvent méconnus–pour exporter le patrimoine juridique (droit civil, droit public, droit maritime, droit pénal, droit commercial, droit administratif, procédures pénale, civile, administrative, protection de la propriété littéraire…) et institutionnel français (concept d’Etat -nation, organisation des tribunaux judiciaires et administratifs, organisation administrative territoriale). Aux yeux des diplomates, le droit français constitue une marque de la culture française, un moyen de servir les intérêts de la France dans ses zones d’influence.

Aussi, en se fondant sur l’ensemble des sources diplomatiques contenues aux Archives du Ministère des Affaires étrangères, ce travail vise à étudier comment, pourquoi, de quelles manières, dans le cadre du déploiement de la diplomatie française qui est aussi celui de la langue française, se déroule l’exportation des modèles juridiques et institutionnels français. Il s’agira tout autant d’envisager les freins, les limites, les rejets auxquels ces mêmes modèles ont été confrontés.

Thématiques de recherche

Histoire européenne du droit, histoire comparée du droit, histoire des idées politiques, histoire du Second Empire, histoire du XIXe siècle.

Mémoire de Master 2

La pensée juridique de Jules Bergson (1815-1863), entre attachement aux fondements historiques du droit et promotion d’un rapprochement des législations nationales, sous la direction d’Anthony Mergey, Université de Rennes 1, 2014.

Communications

  • « La diplomatie de Napoléon III, vecteur d’influence et de diffusion du modèle politique et juridique français », communication présentée dans le cadre de l’Atelier doctoral des Journées internationales de la Société d’Histoire du Droit, Fribourg, 5 juin 2016.
  • « La diplomatie du Second Empire : entre soutien au Tanzimat et promotion des modèles juridique et politique », conférence présentée sur l’invitation de Monsieur le Professeur Sylvain Soleil dans le cadre du séminaire Naissance et circulation des modèles juridiques dans le monde (Master 2 Histoire du Droit-Université de Rennes 1), Rennes, 19 avril 2016.
  • « Le rôle des « juristes-traducteurs » au sein des revues de droit et de jurisprudence : l’exemple de Jules Bergson », Colloque international pour jeunes chercheurs Les traductions du discours juridique : perspectives historiques, Rennes (12 mars 2015).

Enseignements

  • 2014-2015 :

TD d’Introduction historique au droit, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne.

  • 2015-2016 :

Séminaire de culture générale, Master 2 IEJ préparation au concours de l’ENM.

  • 2016-2017 :
    • Séminaire de culture générale, Master 2 IEJ préparation au concours de l’ENM.
    • TD d’Histoire des sources du droit, Université de Rennes 1 (Pr. Olivier Serra).