Yannick Falelavaki


Docteur en droit de l’Université de Rennes 1

Sujet de Thèse 

L’écho de la circulation des grands modèles juridiques (France, Italie, Allemagne) dans la doctrine du XIXe siècle, sous la direction du professeur Sylvain Soleil, soutenue le 22 novembre 2016 à Rennes.

Résumé

Alors que la doctrine juridique française ne semble porter qu’un intérêt relatif pour les droits étrangers entre 1815 et 1869, elle recourt au contraire de façon intensive au droit comparé entre 1869 et 1914. Comment expliquer ce basculement ? La première période est marquée par le silence d’une large partie de la doctrine relativement aux droits étrangers : ayant à sa disposition de véritables modèles juridiques (les codes napoléoniens), celle-ci ne ressent effectivement pas le besoin de porter son regard au-delà des frontières nationales mais se concentre presque exclusivement sur les seuls textes de ces codes nouveaux. En matière d’enseignement, cela se traduit notamment par l’adoption de la méthode exégétique ; d’ailleurs encouragée par l’Etat… Bien qu’une poignée de juristes français s’élève rapidement contre cette méthode qu’ils jugent insatisfaisante, les pionniers de la comparaison juridique ne forment alors que le cercle restreint des membres de la doctrine française. Mais ils annoncent et préparent leurs successeurs à l’ « ère comparative ». C’est en effet en 1869 qu’est fondée la Société de législation comparée, ses fondateurs pressentant en réalité dès cette date un « retard français », sur le plan juridique mais aussi dans les autres domaines (économie, enseignement, armée, sciences, etc.), qu’il sera difficile selon eux de combler. L’année suivante, la défaite de Sedan ne fait que confirmer leurs craintes. Surtout, elle pousse les jurisconsultes français à s’intéresser activement aux droits étrangers, en particulier celui du vainqueur. D’après eux, la comparaison juridique peut participer au « redressement français ». Du point de vue juridique, elle vise en effet à rénover le droit français et ses codes vieillissants. Ainsi s’explique, en définitive, l’intérêt grandissant porté par les plus célèbres juristes français de la fin du XIXe siècle et du début du XXe siècle au droit comparé. Certains auront même pour ambition de l’ériger en science.

Mots clés : Modèle juridique français, droit français, doctrine, Europe, XIXe siècle

Thématiques de recherche

Histoire du droit comparé.

Mémoire de Master 2

L’adoption du droit français et son adaptation à la Charia à travers les codes ottomans de la période des Tanzîmât, sous la direction de Sylvain Soleil, 2011.

Articles

  • « Le réseau constitué autour de la Société de législation comparée (1869-1900) », L’idée de fonds juridique commun dans l’Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, sous la direction de Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, pp. 277-290.

Communications

  • « Le comparatisme chez les membres de la Société générale des prisons (1877-1914) », Colloque international Du comparatisme au droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets et les enjeux, Université Paris Descartes (7 mai 2015)
  • « Le réseau constitué autour de la revue Thémis (1819-1831) », Conférence insérée dans le cours de Master II Recherche Histoire du Droit « Naissance des modèles juridiques dans le monde » du Pr. Sylvain Soleil, Université de Rennes 1 (29 avril 2015)
  • « Traduire pour comparer. Les entreprises de traduction de la doctrine juridique française du XIXe siècle (1815-1914) », Colloque international pour jeunes chercheurs Les traductions du discours juridique : perspectives historiques, Rennes (12 mars 2015)
  • « La Société générale des prisons et le choix du modèle pénitentiaire de l’emprisonnement individuel continu (1877-1914) », Conférence insérée dans le cours de Master II Recherche Histoire du Droit « Naissance des modèles juridiques dans le monde » du Pr. Sylvain Soleil, Université de Rennes 1 (14 mai 2014)

Enseignements

  • 2011-2012 :

TD d’Histoire du Droit public 1, sous la dir. du professeur Anthony Mergey.

  • 2012-2013 :

TD d’Histoire des sources du droit, sous la dir. du professeur Anthony Mergey.

  • 2013-2014 :

TD d’Histoire des sources du droit,  sous la dir. du professeur Anthony Mergey.